«La fiscalité du numérique»
«La fiscalité du numérique»
Blandin. M-C, Morin Desailly.
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Blandin. M-C, Morin Desailly.
Cornu. G et ali., Rapport, Sénat, Paris, février 2012, 59 p.
Assouline. D, Rapport, Sénat, Paris, octobre 2009, 138 p.
Rossignol. L, Rapport, Sénat, Paris, mai 2012, 114 p.
Raoul. D et al., Rapport, Sénat, juillet 2012, 63 p.
Les partis ne disposent pas tous d'un site web. Seuls les plus connus en ont un mais pas toujours mis à jour.
Marini. P et al., Rapport, Sénat, juillet 2012, 100 p.
Biraux.
Bockel. J. M, Rapport, Sénat, Paris, juillet 2012, 158 p.
Larcher. G et al., Colloque, Sénat, janvier 2010, 104 p.